1 - STUPÉFIANTS
Drogue + conduite = association risquée
À titre d'information fumer 2 joints équivaut à une alcoolémie de 0,5 g par litre de sang.
À l'inverse des drogues "dures", qui empêchent bien souvent de conduire, il ne faut pas croire que les drogues dites "douces" n'ont pas d'effet néfaste sur la conduite.
Des effets sur la conduite :Une perception déformée :- champ de vision rétréci,
- instabilité de l'image,
- mauvaise appréciation des distances et des vitesses,
- difficulté de reconnaissance des objets,
- troubles du comportement (surexcitation, agressivité ou désintérêt)
- hallucinations...
Des décisions incohérentes :- euphorie qui peut entraîner un sentiment d'invincibilité,
- notion du temps et de l'espace décalée,
- analyse erronée des situations,
- décision inadaptée,
- prises de risques fréquentes...
Conduire c'est décider d'être en possession de tous ses moyens.
Des conséquences :On estime qu'environ 10 à 15 % des accidents mortels seraient dû à une conduite sous l'empire de produits stupéfiants, avec un pic à près de 40% les nuits de week-end.
À savoir :2 000 000 de consommateurs réguliers de cannabis en France, 5 000 000 de consommateurs occasionnels ; la consommation est en augmentation.
Attention, de nouvelles drogues de synthèse très toxiques apparaissent sur le marché.
Le dépistage de drogues est devenu obligatoire lors de tous les accidents graves.
Comme pour l'alcool, la drogue met du temps avant d'être éliminée par l'organisme.
Les effets peuvent durer de 2 à 7 heures pour le cannabis mais jusqu'à plusieurs jours pour les drogues dures.
Il n'ya pas de drogues douces au volant. Toutes induisent des effets plus marqués que ceux qui proviennent d'une alcoolémie à 0,5g/l. Elles présentent un danger potentiel important, car leur consommation s'accompagne d'effets psychomoteurs incompatibles avec la conduite.
• Le cannabis (kif, marijuana, herbe, haschisch) est considéré par certains adeptes de sa dépénalisation comme produit "soft" et sans risques réels. À tort : celui que l'on trouve aujourd'hui sur le marché est souvent un produit beaucoup plus actif qui entraîne une dépendance physique et provoque de véritables ivresses. Il altère la vision et les capacités de coordination, émousse les reflexes et entraîne chez le conducteur un désintérêt pour son environnement.
Des doses fortes entraînent rapidement des difficultés à accomplir une tâche, perturbent la perception du temps, la perception visuelle et la mémoire immédiate, et provoquent une léthargie.
Ces effets peuvent être dangereux si l'on conduit une voiture, si l'on utilise certaines machines.
• L'ecstasy, très prisée depuis quelques années dans les discothèques et volontiers associée à l'alcool dans le cadre des rave-parties, altère la vision et provoque un état euphorique, qui entraîne une sous-estimation des risques, et des troubles proches de l'hallucination (encore plus fréquents avec les nouvelles drogues synthétiques qui apparaissent régulièrement sur le marché).
• L'héroïne et les hallucinogènes les plus puissants (LSD, etc...) présentent le plus fort danger objectif, mais concernent en réalité assez peu les conducteurs : ceux qui les consomment sont généralement désocialisés et rarement motorisés.
• La cocaïne entraîne une fausse impression de stimulation et développe l'agressivité au volant.
• On observe, de plus en plus souvent, des
associations de différentes drogues qui potentialisent leurs effets.
Une seule règle à respecter :La drogue est nocive, refusez-la !
La drogue provoque sur le conducteur des effets aussi dangereux que ceux liés à l'alcool !Et surtout évitez l'association drogue + alcool ! Depuis le 1er octobre 2001, tous les conducteurs impliqués dans un accident mortel
font l'objet d'un dépistage systématique des stupéfiants.
Les sanctions : MODIFIÉ Voir les textes du codeLe refus de se soumettre à ces examens est passible de deux ans de prison, de 4 500
d'amende, d'une suspension de permis de 3 ans maximum et d'un retrait de 6 points.
L'usage dans le cadre de la conduite d'un véhicule ne fait pas l'objet de sanctions particulières (contrairement à l'alcool), mais si le conducteur est poursuivi pour homicide involontaire, les juges en tiendront compte pour se montrer plus sévères.
Les résultats des tests seront transmis au Procureur de la République qui pourra poursuivre pour usage de stupéfiants (jusqu'à un an d'emprisonnement et 3 750
d'amende), et à la commission médicale d'aptitude au permis de conduire (le Préfet après son avis pourra annuler le permis de conduire, ou exiger que le conducteur se soumette à un examen médical).
Les contrôles peuvent être effectués sur le conducteur ou la personne qui accompagne un élève conducteur
(conduite accompagnée) pratiquement tout le temps.
Depuis le 4 février 2003, voici les sanctions possibles :
- 2 ans de prison,
- 4 500 EUR d'amende,
- 3 ans de suspension ou d'annulation,
- TIG (Travail d'Intérêt Général) ou jours-amende,
- immobilisation du véhicule,
- retrait de 6 points du permis de conduire...
A la différence de l'alcool, il n'y a pas de taux intermédiaire ; toute utilisation de stupéfiant est interdite quel que soit le type de drogue et quelle que soit la quantité utilisée. Le dépistage se fera à l'aide d'une prise de sang.
CONDUITE ET USAGE DE STUPEFIANTSLa conduite, ou l'accompagnement d'un élève conducteur, après avoir fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants, est interdite, quelle que soit la quantité absorbée.
DEPISTAGELes forces de police et de gendarmerie pratiquent des dépistages systématiques d'absorption de substances ou plantes classées comme stupéfiants sur tout conducteur impliqué :
• dans un homicide involontaire ;
• dans un accident corporel lorsqu'il existe une ou plusieurs raisons plausibles de soupçonner que la personne impliquée conduisait après avoir fait usage de produits stupéfiants.
Ce dépistage peut également intervenir :
• en cas d'accident matériel de la circulation,
• lorsque le conducteur d'un véhicule est l'auteur présumé d'une infraction au code de la route punie d'une peine de suspension du permis de conduire ou qu'il s'est rendu coupable d'une infraction à la vitesse, au port de la ceinture de sécurité ou du casque ;
• lorsqu'il existe une ou plusieurs raisons plausibles de soupçonner que le conducteur a fait usage de stupéfiants.
SANCTIONS ENCOURUES2 ans d'emprisonnement possible et de 4500 euros d'amende.
Ce délit donne lieu à la perte de six points du permis de conduire.
Les sanctions sont aggravées lorsque cette infraction est couplée avec l'alcoolémie : les peines sont portées à 3 ans d'emprisonnement et 9000 euros d'amende.
Le tribunal peut en outre décider d'infliger une suspension du permis de conduire pour une durée pouvant atteindre 3 ans voire l'annulation du permis de conduire avec interdiction d'en solliciter un nouveau pendant 3 ans au plus.En terme de conséquences sur la conduite, il semble qu'un joint équivaut à un taux d'alcoolémie de 0,8 gramme.